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Organisation

Le conseil d’administration désigne en son sein, par élection, les membres du bureau composé comme suit :

  • - Le président ;
  • - Le vice-président ;
  • - Le secrétaire et un secrétaire adjoint ;
  • - Le trésorier et un trésorier adjoint.

Le directeur général de l’association est invité permanent du bureau.

 

Le bureau est la représentation permanente du conseil d’administration. Dans ce cadre, il :

  • - Assure la préparation des travaux du conseil d’administration,
  • - Assure le contrôle et l’exécution des décisions du conseil d’administration,
  • - Assure la gestion des relations avec les partenaires externes et les demandes afférentes,

 

Il rend compte au conseil d’administration de ses activités.

Les membres du bureau sont élus pour la durée de leur mandat en tant qu’administrateur.

En cas de départ anticipé d’un membre du bureau, il est remplacé, dans les mêmes conditions pour la durée du mandat restant à courir.

 

Le président

Le président veille à l’exécution des décisions des différentes instances de l’association.

Pour cela, il s’appuie sur les moyens alloués au directeur général.
Il reçoit les demandes écrites d’adhésion qu’il transmet au bureau puis au conseil d’administration.

Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il a notamment qualité pour agir en justice au nom de l’association et consentir toutes transactions avec l’autorisation préalable du conseil d’administration.

Le Président convoque l’assemblée générale et le conseil d’administration qu’il préside. En cas d’absence, ou de maladie, il est remplacé par le vice-président.

Le président peut déléguer, par le biais de délégations de signature ou de pouvoir, à un autre adhérent ou au directeur général, certains pouvoirs ci-dessus énoncés.

Toutefois, la représentation de l’association en justice, à défaut du président, ne peut être assurée que par un mandataire agissant en vertu d’un pouvoir spécial.

 

Le vice-président

Le vice-président remplace le président si ce dernier est absent, démissionne, décède ou n’est pas disponible pour remplir sa mission. Il peut être chargé par le président de missions particulières.

 

Le secrétaire du bureau

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’art. 5 de la loi du 1er juillet 1901, et les art. 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le secrétaire adjoint qui dispose alors des mêmes pouvoirs.

Le secrétaire peut confier une partie des actions à réaliser au personnel administratif de l’association, tout en gardant la responsabilité de ces actions selon les modalités définies au règlement intérieur.

 

Le trésorier

Le trésorier est chargé de la gestion financière de l’association, il perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle du président. Il tient la comptabilité régulière de toutes opérations et rend compte à l’assemblée générale qui statue sur la gestion.

Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant.

Le président peut déléguer, par le biais de délégations de signature ou de pouvoir, au trésorier et/ou au directeur général, la création, la signature, l’endossement et l’acquittement de tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le trésorier adjoint qui dispose alors des mêmes pouvoirs.

 

Le Directeur Général

Recrutement

Il est  recruté après avis du Conseil d’Administration.

 

Mission du directeur Général

Par délégation du Président, le Directeur Général assure la gestion courante de l’association.

Il prend notamment en charge :

  • - L’exécution des délibérations du conseil d’administration, la transmission à ce dernier d’un rapport annuel relatif à l’ensemble des activités menées dans le cadre de l’association, et notamment, les travaux réalisés par les groupes de travail et les équipes projet,
  • - La préparation, en collaboration avec les établissements, du plan d’actions et du schéma directeur de l’année à venir et la soumission au conseil d’administration pour validation,
  • - La coordination des groupes de travail,
  • - La préparation des montants des cotisations annuelles, et les tarifs afférents aux actions spécifiques et aux services complémentaires offerts par l’association à ses adhérents,
  • - La présentation de ces rapports au Bureau, au conseil d’administration et à l’assemblée générale, avec les administrateurs concernés,
  • - La mise en œuvre de la  communication, tant interne qu’externe, de l’association,
  • - Le management et la coordination des équipes de l’association.

 

Le directeur général est responsable de l’ensemble de ses actions devant le bureau et le conseil d’administration auxquels il rend compte et participe à titre d’expert invité permanent, sans voix délibérative.

Il peut se faire accompagner par un collaborateur qui peut alors participer au conseil d’administration à titre consultatif, sans voix délibérative.

 

Moyens du directeur général

L’association dote le directeur général des moyens nécessaires à l’accomplissement de ses missions.

Ses moyens sont identifiés dans le budget annuel de l’association :

  • - Fonctionnement général,
  • - Moyens nécessaires à l’externalisation de certains développements,
  • - Moyens en ressources humaines,
  • - Moyens matériels et  techniques.

 

Le directeur général propose l'organisation de la gouvernance opérationnelle de l’association pour lui permettre de mener à bien ses missions.